Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINEUR
Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94505702
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque LE MINEUR

Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « LE MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P domicilié(e) siège social: Lieudit Sauvanis BERTIGNAT (PUY DE DOME) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 800 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P - France.

La marque LE MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINEUR est expirée depuis le 1 février 2004.

Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P a également déposé les autres marques suivantes : LA LAME DES STARS


Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P S.A.R.L - siège social: Lieudit Sauvanis BERTIGNAT (PUY DE DOME) - France - SIREN 388800328


Fabrications Industrielles PATOUILLARD - F.I.P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs